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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESIGN SYSTEMS
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RENOV-ELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOV-ELEC
DESIGN SYSTEMS, SA

Numéro de dépôt :
3883494
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
RENOV-ELEC de DESIGN SYSTEMS

Présentation de la marque RENOV-ELEC

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DESIGN SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENOV-ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESIGN SYSTEMS domicilié(e) 97 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 309 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN SYSTEMS, M. GRUET W. domicilié(e) 97 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque RENOV-ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOV-ELEC est expirée depuis le 20 décembre 2021.

DESIGN SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : Electrissime , EOLE , DEVIS 8 , e-PLAN_BAT , DESA LOGICIELS , AUTOPLAN , DESSIN'ELEC , DRAW ELECTRICAL , DRAW ELEC , PLAN'ELEC


DESIGN SYSTEMS, SA - 97 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 339309650


DESIGN SYSTEMS, M. GRUET W. - 97 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; relais électriques ;

Éducation ; formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.